Man'Agir Consultants

DSN en intérim : Maîtriser les règles pour sécuriser ses déclarations

Objectif professionnel

Cette formation permet d’appréhender le fonctionnement global de la DSN dans le contexte spécifique du travail temporaire, de sécuriser les envois mensuels et événementiels et, de manière générale, les données transmises aux organismes sociaux.

DSN : Comprendre son fonctionnement

Prérequis

Niveau stage Paie niveau 1 ou expérience d’au moins 6 mois en paie intérimaire.

Durée

1 jour / 7 heures

Public

Toute personne chargée des déclarations sociales ou du paramétrage du SIRH

Progression pédagogique

  • Identifier la logique de la DSN
  • Vérifier les prérequis de la DSN mensuelle
  • Régulariser la DSN mensuelle
  • Gérer les déclarations événementielles et les déclarations spécifiques au TT
Groupe de 4 à 8 participants
Profil des formateurs consultables sur le site managir.com

Programme

  1. Identifier la logique de la DSN
    Objectifs, périmètre et limites de la DSN
    Destinataires des données et circuits de transmission
    Organisation de la déclaration mensuelle : rubriques et structuration des informations.
    Gestion des multi-missions dans une même DSN
    Norme applicable au travail temporaire

Méthodes pédagogiques: Retrouver les rubriques DSN à l’aide du cahier technique

  1. Vérifier les éléments préalables à la déclaration mensuelle
    Données relatives au salarié : informations d’identification et éléments contractuels
    Prise ​en compte des structures multiples (ETT et entreprise utilisatrice)
    Contrôle des données individuelles et agrégées.
    Informations sur les cotisations de retraite et de prévoyance : déclaration, paiement, paramétrage et rattachement des rubriques.
    Traitement des éléments variables : IFM, ICCP, primes et indemnités spécifiques

Méthodes pédagogiques : Faire correspondre l’état des charges avec le BRC URSSAF

  1. Régulariser la DSN mensuelle
    Détection des anomalies via CRM et messages de retour
    Modifications nécessaires via les blocs de mise à jour
    Correction des erreurs liées aux multi-missions et fins de contrat rapprochées
    Régularisations des cotisations
    DSN de substitution en cas de correction post-déclaration

Méthodes pédagogiques : Trouver le bon bloc de régularisation

  1. Gérer les déclarations événementielles et les déclarations spécifiques au travail temporaire
    Déclarer et suivre les arrêts et reprises de travail
    Gérer la déclaration des fins de contrat.
    Gestion des arrêts maladie et accidents du travail des intérimaires
    Gestion du prélèvement à la source.
    Déclarations obligatoires spécifiques au travail temporaire
    Taxes parafiscales

Méthodes pédagogiques : Retrouver la norme d’une AER
Comment déclarer la DOETH pour les agences d’intérim

Horaires habituels de formation 9h30-17h30. Mesure de satisfaction à l’issue immédiate de la session, évaluation par « Avis Vérifiés » à ± 1 mois, mesure de satisfaction et d’impact de la formation à ± 3 mois, mesure de satisfaction du donneur d’ordre à ± 8 jours. Possibilité de questionnement complémentaire sur le thème traité par mail pendant les 30 jours qui suivent la session.

Les personnes dont la situation de handicap ne permettrait pas l’accès à cette formation seront accompagnées par l’équipe Man’Agir Consultants pour trouver une solution adaptée.